Marque expirée - Marque en non vigueur

Cépage mystère
Pierre Manquat

Numéro de dépôt :
3631608
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2019
Cépage mystère de Pierre Manquat

Présentation de la marque Cépage mystère

Déposée par voie électronique le 23 février 2009 par Pierre Manquat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cépage mystère »

Le déposant est Pierre Manquat domicilié(e) 127 rue Guillaume Trollieur,69400 Villefranche sur Saône - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Manquat domicilié(e) 127 rue Guillaume Trollieur,69400 Villefranche sur Saône - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cépage mystère est expirée depuis le 23 février 2019.


Pierre Manquat - 127 rue Guillaume Trollieur,69400 Villefranche sur Saône - 69400 - France


Pierre Manquat - 127 rue Guillaume Trollieur,69400 Villefranche sur Saône - 69400 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.