Le Diable du Cahors
Présentation de la marque Le Diable du Cahors
Déposée le 29 janvier 1999 par Pierre Maisonneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Diable du Cahors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Diable du Cahors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Diable du Cahors est expirée depuis le 29 janvier 2009.
Pierre Maisonneuve a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11