Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Diable du Cahors
Pierre Maisonneuve

Numéro de dépôt :
99772690
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque Le Diable du Cahors

Déposée le 29 janvier 1999 par Pierre Maisonneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Diable du Cahors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est Pierre Maisonneuve, domicilié(e) 44, avenue du maquis, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PILI PILI - France.

La marque Le Diable du Cahors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Diable du Cahors est expirée depuis le 29 janvier 2009.

Pierre Maisonneuve a également déposé les autres marques suivantes : Le Floch'n roll , STARMAGNAC , L'étoile de l'an 2000 , DOLISANES , SEEHOO IMPROVING CONNECTIONS , Champagne P. Maisonneuve , La Belle Vie Services , GO FOR BIO LA FABRIQUE


Pierre Maisonneuve - 44, avenue du maquis, 46000 CAHORS - France


SARL PILI PILI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins d'appellation d'origine CAHORS.