Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOLISANES
Pierre MAISONNEUVE

Numéro de dépôt :
99817072
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOLISANES

Déposée le 28 septembre 1999 par Pierre MAISONNEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLISANES »

Le déposant est Pierre MAISONNEUVE, domicilié(e) 44, Av. du maquis, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MAISONNEUVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Pierre MAISONNEUVE a également déposé les autres marques suivantes : Le Floch'n roll , STARMAGNAC , L'étoile de l'an 2000 , Le Diable du Cahors , SEEHOO IMPROVING CONNECTIONS , Champagne P. Maisonneuve , La Belle Vie Services , GO FOR BIO LA FABRIQUE


Pierre MAISONNEUVE - 44, Av. du maquis, 46000 CAHORS - France


Pierre MAISONNEUVE - France


Inscription le 19 mars 2001 - Rejet total n°318466 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324263 - Publication au BOPI 2001-03-06

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits pharmaceutiques...