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Marques déposées par monsieur Pierre MAHUL
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MAHUL-SAVOYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAHUL-SAVOYE
Monsieur Pierre MAHUL

Numéro de dépôt :
1755015
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/07/2001

Présentation de la marque MAHUL-SAVOYE

Déposée le 12 juillet 1991 par monsieur Pierre MAHUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAHUL-SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre MAHUL domicilié(e) Le Clos des Pins, Chemin de Vermeil, 81660 PONT DE L'ARN, FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque MAHUL-SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAHUL-SAVOYE est expirée depuis le 12 juillet 2001.


Monsieur Pierre MAHUL - Le Clos des Pins, Chemin de Vermeil, 81660 PONT DE L'ARN, FRANCE - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme " Savoie ", eau-de-vie de vin de Savoie, eau-de-vie de marc de Savoie.