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Marques déposées par monsieur Pierre MABIT
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DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE
Monsieur Pierre MABIT

Numéro de dépôt :
1584969
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/03/2000
DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE de Pierre MABIT

Présentation de la marque DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE

Déposée le 30 mars 1990 par monsieur Pierre MABIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre MABIT domicilié(e) La Simplerie, 44190 Gorges - France.

La marque DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE est expirée depuis le 30 mars 2000.


Monsieur Pierre MABIT - La Simplerie, 44190 Gorges - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Vin d'appellation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénommé "DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE"