Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE
Numéro de dépôt :
1584969
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/03/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE
Déposée le 30 mars 1990 par monsieur Pierre MABIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584969.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MOTTE-CHARETTE est expirée depuis le 30 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38