Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTELITE
M. PIERRE LUC POUJOL

Numéro de dépôt :
4036076
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
ARTELITE de PIERRE LUC POUJOL

Présentation de la marque ARTELITE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par monsieur PIERRE LUC POUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur PIERRE LUC POUJOL domicilié(e) Les Parcs des Vautes, 324 rue Paul Eluard - 34980 - Saint Gély du Fesc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE LUC POUJOL domicilié(e) Les Parcs des Vautes, 324 rue Paul Eluard - 34980 - Saint Gély du Fesc - France.

La marque ARTELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELITE est expirée depuis le 30 septembre 2023.


M. PIERRE LUC POUJOL - Les Parcs des Vautes, 324 rue Paul Eluard - 34980 - Saint Gély du Fesc - France


M. PIERRE LUC POUJOL - Les Parcs des Vautes, 324 rue Paul Eluard - 34980 - Saint Gély du Fesc - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.