Marque enregistrée - Marque en vigueur

ses arts
M. pierre-louis waris

Numéro de dépôt :
4295507
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2026
ses arts de pierre-louis waris

Présentation de la marque ses arts

Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par monsieur pierre-louis waris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ses arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur pierre-louis waris domicilié(e) 608 rempart du nord - 51190 - avize - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl waris larmandier, M. pierre-louis waris domicilié(e) 608 RUE rempart du nord - 51190 - AVIZE - France.

La marque ses arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ses arts arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

pierre-louis waris a également déposé les autres marques suivantes : Terres précieuses Terres ambitieuses , Particules Crayeuses , Racines de trois , L'instant de passions , V.M.H.J.P.L.I , La montagne Sacrée


M. pierre-louis waris - 608 rempart du nord - 51190 - avize - France


earl waris larmandier, M. pierre-louis waris - 608 RUE rempart du nord - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.