Marque enregistrée - Marque en non vigueur

privé
Monsieur Pierre-Louis ROZYNÈS Demeurant

Numéro de dépôt :
3146118
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
privé de Pierre-Louis ROZYNÈS   Demeurant

Présentation de la marque privé

Déposée le 31 janvier 2002 par monsieur Pierre-Louis ROZYNÈS Demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est monsieur Pierre-Louis ROZYNÈS Demeurant domicilié(e) 19, rue de Madrid - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel PIERRAT Avocat à la Cour domicilié(e) 91, boulevard Raspail,75006 Paris - 75006 - France.

La marque privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque privé est expirée depuis le 31 janvier 2012.

Pierre-Louis ROZYNÈS Demeurant a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA-PRIVÉ , PRIX CONCOURS


Monsieur Pierre-Louis ROZYNÈS Demeurant - 19, rue de Madrid - France


Maître Emmanuel PIERRAT Avocat à la Cour - 91, boulevard Raspail,75006 Paris - 75006 - France


Inscription le 19 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437390 - Publication au BOPI 2006-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Divertissements et activités culturelles ; édition de magazine, de livres, de revues. Production de spectacles, de films, d'émission télévisées. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.