Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pierre-Louis Rouyer
/
DOC RECYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC RECYCLE
Pierre-Louis Rouyer

Numéro de dépôt :
3820541
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
DOC RECYCLE de Pierre-Louis Rouyer

Présentation de la marque DOC RECYCLE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par Pierre-Louis Rouyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOC RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Pierre-Louis Rouyer domicilié(e) 22 rue du Général foy - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Louis Rouyer domicilié(e) 22 rue du Général foy - 75008 - Paris - France.

La marque DOC RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC RECYCLE est expirée depuis le 4 avril 2021.

Pierre-Louis Rouyer a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC RECYCLE , ALLO RECYCLE


Pierre-Louis Rouyer - 22 rue du Général foy - 75008 - Paris - France


Pierre-Louis Rouyer - 22 rue du Général foy - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Télécommunications ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Location d'appareils de télécommunication ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.