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Marques déposées par Pierre Louis Magnani
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Gite a la ferme • Agriculture Bio le potager de Saquier NICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gite a la ferme • Agriculture Bio le potager de Saquier NICE
Pierre Louis Magnani

Numéro de dépôt :
3785514
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/11/2020
Gite a la ferme • Agriculture Bio le potager de Saquier NICE de Pierre Louis Magnani

Présentation de la marque Gite a la ferme • Agriculture Bio le potager de Saquier NICE

Déposée le 26 novembre 2010 par Pierre Louis Magnani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Gite a la ferme • Agriculture Bio le potager de Saquier NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Pierre Louis Magnani domicilié(e) 151 chemin de Saquier St Isidore - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Louis Magnani domicilié(e) 151 chemin de Saquier St Isidore - 06200 - NICE - France.

La marque Gite a la ferme • Agriculture Bio le potager de Saquier NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gite a la ferme • Agriculture Bio le potager de Saquier NICE est expirée depuis le 26 novembre 2020.


Pierre Louis Magnani - 151 chemin de Saquier St Isidore - 06200 - NICE - France


Pierre Louis Magnani - 151 chemin de Saquier St Isidore - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.