Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARC DE LA SOURCE BOUILLANTE
M. PIERRE LOUIS LEVALOIS

Numéro de dépôt :
4171938
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
PARC DE LA SOURCE BOUILLANTE de PIERRE LOUIS LEVALOIS

Présentation de la marque PARC DE LA SOURCE BOUILLANTE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par monsieur PIERRE LOUIS LEVALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARC DE LA SOURCE BOUILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur PIERRE LOUIS LEVALOIS domicilié(e) 12 Impasse Mirtil, Dumonter - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE LOUIS LEVALOIS domicilié(e) 12 Impasse Mirtil, Dumonter - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque PARC DE LA SOURCE BOUILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DE LA SOURCE BOUILLANTE arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.

PIERRE LOUIS LEVALOIS a également déposé les autres marques suivantes : PARC DE LA SOURCE GUADELOUPE , Un souffle de Nature


M. PIERRE LOUIS LEVALOIS - 12 Impasse Mirtil, Dumonter - 97122 - BAIE MAHAULT - France


M. PIERRE LOUIS LEVALOIS - 12 Impasse Mirtil, Dumonter - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Herbes médicinales ; tisanes ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ;

Crèches d'enfants.