Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-THEQUE.COM
Pierre-Louis Dubois
Thierry Ducrocq
Emmanuel Legrand
Christian Marmuse

Numéro de dépôt :
3115005
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2011
E-THEQUE.COM de Pierre-Louis Dubois

Présentation de la marque E-THEQUE.COM

Déposée le 2 août 2001 par Pierre-Louis Dubois, Thierry Ducrocq, Emmanuel Legrand, Christian Marmuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E-THEQUE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Les déposants sont Pierre-Louis Dubois, domicilié(e) 15, Avenue Charles de Gaulle, 78230 LE PECQ - France, Thierry Ducrocq, domicilié(e) 71, rue Victor Hugo, 59264 ONNAING - France, Emmanuel Legrand, domicilié(e) 26, rue Faidherbe, 59410 ANZIN - France, Christian Marmuse, domicilié(e) 1170, rue de Braumetz, 59310 SAMEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel LEGRAND - France.

La marque E-THEQUE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-THEQUE.COM est expirée depuis le 2 août 2011.


Pierre-Louis Dubois - 15, Avenue Charles de Gaulle, 78230 LE PECQ - France

Thierry Ducrocq - 71, rue Victor Hugo, 59264 ONNAING - France

Emmanuel Legrand - 26, rue Faidherbe, 59410 ANZIN - France

Christian Marmuse - 1170, rue de Braumetz, 59310 SAMEON - France


Emmanuel LEGRAND - France


Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386821 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Education ; formation ; activités sportives et culturelles Télécommunications Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.