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Marques déposées par Pierre LORTHIOIR
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Le RTT
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le RTT
Pierre LORTHIOIR Agissant pour le compte de la société “ Le RTT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3528320
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/10/2017
Le RTT de Pierre LORTHIOIR

Présentation de la marque Le RTT

Déposée le 3 octobre 2007 par Pierre LORTHIOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Le RTT »

Le déposant est Pierre LORTHIOIR Agissant pour le compte de la société “ Le RTT ” en cours de formation domicilié(e) 18/17 allée Bossuet,59150 WATTRELOS - 59150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LORTHIOIR domicilié(e) 18/17 allée Bossuet,59150 WATTRELOS - 59150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le RTT est expirée depuis le 3 octobre 2017.


Pierre LORTHIOIR Agissant pour le compte de la société “ Le RTT ” en cours de formation - 18/17 allée Bossuet,59150 WATTRELOS - 59150 - France


Pierre LORTHIOIR - 18/17 allée Bossuet,59150 WATTRELOS - 59150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.