Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RATS AND DONUTS
M. Pierre LLAMAS

Numéro de dépôt :
4033292
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2023
RATS AND DONUTS de Pierre LLAMAS

Présentation de la marque RATS AND DONUTS

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par monsieur Pierre LLAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RATS AND DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Pierre LLAMAS domicilié(e) 13 rue du foirail - 40230 - st vincent de tyrosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre LLAMAS domicilié(e) 13 rue du foirail - 40230 - st vincent de tyrosse - France.

La marque RATS AND DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATS AND DONUTS est expirée depuis le 18 septembre 2023.


M. Pierre LLAMAS - 13 rue du foirail - 40230 - st vincent de tyrosse - France


M. Pierre LLAMAS - 13 rue du foirail - 40230 - st vincent de tyrosse - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.