Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACMA
Monsieur Pierre Lionel RICHAUD, de nationalité franÇaise, demeurant

Numéro de dépôt :
1448301
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1998

Présentation de la marque ACMA

Déposée le 4 février 1988 par monsieur Pierre Lionel RICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre Lionel RICHAUD domicilié(e) 39, rue d'Assas, 75006 PARIS. Monsieur Victor BENZAKEIN, de nationalité franÇaise, demeurant24 rue de l'Oasis 92100 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque ACMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMA est expirée depuis le 4 février 1998.

Pierre Lionel RICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : KOOKABURA , HIMAX


Monsieur Pierre Lionel RICHAUD, de nationalité franÇaise, demeurant - 39, rue d'Assas, 75006 PARIS. Monsieur Victor BENZAKEIN, de nationalité franÇaise, demeurant24 rue de l'Oasis 92100 PUTEAUX. - France


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;réfrigérateurs;friteuses.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.