Marque expirée - Marque en non vigueur

HEAVEN MOVE
Pierre LEVET, Agissant pour le compte de la société “ HEAVEN TECHNOLOGIES FRANCE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3699464
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/12/2019
HEAVEN MOVE de Pierre LEVET

Présentation de la marque HEAVEN MOVE

Déposée le 17 décembre 2009 par Pierre LEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « HEAVEN MOVE »

Le déposant est Pierre LEVET, Agissant pour le compte de la société “ HEAVEN TECHNOLOGIES FRANCE ” en cours de formation domicilié(e) 6 avenue du roi Albert 1er - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LEVET domicilié(e) 6 Av du Roi Albert 1er - 06100 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAVEN MOVE est expirée depuis le 17 décembre 2019.


Pierre LEVET, Agissant pour le compte de la société “ HEAVEN TECHNOLOGIES FRANCE ” en cours de formation - 6 avenue du roi Albert 1er - 06100 - NICE - France


Pierre LEVET - 6 Av du Roi Albert 1er - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.