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Marques déposées par monsieur PIERRE LESAUVAGE
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SEIM PLUS SUR PLUS PROCHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEIM PLUS SUR PLUS PROCHE
M. PIERRE LESAUVAGE
Mme. MARYSE SALA

Numéro de dépôt :
4013559
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SEIM PLUS SUR PLUS PROCHE de PIERRE LESAUVAGE

Présentation de la marque SEIM PLUS SUR PLUS PROCHE

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par monsieur PIERRE LESAUVAGE et madame MARYSE SALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEIM PLUS SUR PLUS PROCHE »

Les déposants sont monsieur PIERRE LESAUVAGE domicilié(e) 15 PARC DES RAISSES - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et madame MARYSE SALA domicilié(e) 15 PARC DES RAISSES - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE LESAUVAGE domicilié(e) 15 PARC DES RAISSES - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

PIERRE LESAUVAGE a également déposé les autres marques suivantes : SEIM


M. PIERRE LESAUVAGE - 15 PARC DES RAISSES - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France

Mme. MARYSE SALA - 15 PARC DES RAISSES - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


M. PIERRE LESAUVAGE - 15 PARC DES RAISSES - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637280 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Chariots de manutention ;

Meubles, agencements hospitaliers.