Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONGEE SOIE 16
Numéro de dépôt :
1571837
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2000
Présentation de la marque PONGEE SOIE 16
Déposée le 24 janvier 1990 par Pierre LEPRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONGEE SOIE 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONGEE SOIE 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONGEE SOIE 16 est expirée depuis le 24 janvier 2000.
Pierre LEPRINCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27