Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONGEE SOIE 16
Numéro de dépôt :
1137818
Date de dépôt :
30/01/1980
Lieu de dépôt :
PARIS
Présentation de la marque PONGEE SOIE 16
Déposée le 30 janvier 1980 par Pierre LEPRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « PONGEE SOIE 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONGEE SOIE 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PONGEE SOIE 16 est expirée depuis le 30 janvier 1990.
Pierre LEPRINCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054