Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre LEPELTIER demeurant 26
/
MEDIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIFRANCE
Monsieur Pierre LEPELTIER demeurant 26, rue Henri Rochefort, PARIS 17| agissant en nom et pour le compte de la SOCIETE CENTRALE DE SERVICES DES CLINIQUES DE FRANCE, Société en formation, 25 rue Murillo - PARIS 8|

Numéro de dépôt :
1316173
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994

Présentation de la marque MEDIFRANCE

Déposée le 29 octobre 1984 par monsieur Pierre LEPELTIER demeurant 26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre LEPELTIER demeurant 26 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STUCK. - France.

La marque MEDIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIFRANCE est expirée depuis le 29 octobre 1994.


Monsieur Pierre LEPELTIER demeurant 26, rue Henri Rochefort, PARIS 17| agissant en nom et pour le compte de la SOCIETE CENTRALE DE SERVICES DES CLINIQUES DE FRANCE, Société en formation, 25 rue Murillo - PARIS 8| - France


Monsieur STUCK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Gestion Hospitalière.