Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

swaphat
M. Pierre Lemaire
Mme. Marie Lemaire
M. Arthur Szenberg

Numéro de dépôt :
4169464
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
swaphat de Pierre Lemaire

Présentation de la marque swaphat

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par monsieur Pierre Lemaire, madame Marie Lemaire, monsieur Arthur Szenberg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « swaphat »

Les déposants sont monsieur Pierre Lemaire domicilié(e) Le Bourg, Bâtiment de l'école - 63390 - Espinasse - France, madame Marie Lemaire domicilié(e) Le Bourg, Bâtiment de l'école - 63390 - Espinasse - France, monsieur Arthur Szenberg domicilié(e) 4 square Vitruve - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Lemaire domicilié(e) Le Bourg, Bâtiment de l'école - 63390 - Espinasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Pierre Lemaire a également déposé les autres marques suivantes : swaphat , swaphat , swaphat , PRIXLIBRE


M. Pierre Lemaire - Le Bourg, Bâtiment de l'école - 63390 - Espinasse - France

Mme. Marie Lemaire - Le Bourg, Bâtiment de l'école - 63390 - Espinasse - France

M. Arthur Szenberg - 4 square Vitruve - 75020 - Paris - France


M. Pierre Lemaire - Le Bourg, Bâtiment de l'école - 63390 - Espinasse - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692136 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.