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Marques déposées par monsieur PIERRE LEGAYE
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MICASA ALSACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICASA ALSACE
M. PIERRE LEGAYE

Numéro de dépôt :
4216517
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
MICASA ALSACE de PIERRE LEGAYE

Présentation de la marque MICASA ALSACE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par monsieur PIERRE LEGAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICASA ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur PIERRE LEGAYE domicilié(e) 5 RUE DU PARC - 67990 - OSTHOFFEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE LEGAYE domicilié(e) 5 RUE DU PARC - 67990 - OSTHOFFEN - France.

La marque MICASA ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICASA ALSACE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.


M. PIERRE LEGAYE - 5 RUE DU PARC - 67990 - OSTHOFFEN - France


M. PIERRE LEGAYE - 5 RUE DU PARC - 67990 - OSTHOFFEN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

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