Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Aquitaine
M. Pierre Lefranc

Numéro de dépôt :
3933627
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
Réseau Aquitaine de Pierre Lefranc

Présentation de la marque Réseau Aquitaine

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur Pierre Lefranc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Réseau Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Pierre Lefranc domicilié(e) 7 rue des Lièges - 40220 - Tarnos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Lefranc domicilié(e) 7 rue des Lièges - 40220 - Tarnos - France.

La marque Réseau Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Aquitaine est expirée depuis le 12 juillet 2022.


M. Pierre Lefranc - 7 rue des Lièges - 40220 - Tarnos - France


M. Pierre Lefranc - 7 rue des Lièges - 40220 - Tarnos - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.