Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confiture à l'Ancienne... Confiture de Lait de l'Ile de Bréhat Par Pierre LE PETITCORPS
Pierre LE PETITCORPS

Numéro de dépôt :
97710330
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque Confiture à l'Ancienne... Confiture de Lait de l'Ile de Bréhat Par Pierre LE PETITCORPS

Déposée le 15 décembre 1997 par Pierre LE PETITCORPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « Confiture à l'Ancienne... Confiture de Lait de l'Ile de Bréhat Par Pierre LE PETITCORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est Pierre LE PETITCORPS, domicilié(e) 15, rue de l'Eglise, 22500 PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LE PETITCORPS - France.

La marque Confiture à l'Ancienne... Confiture de Lait de l'Ile de Bréhat Par Pierre LE PETITCORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confiture à l'Ancienne... Confiture de Lait de l'Ile de Bréhat Par Pierre LE PETITCORPS est expirée depuis le 15 décembre 2007.

Pierre LE PETITCORPS a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DES ISLANDAIS , HARICOTS BLANCS PAIMPOLAIS , Le POMPON , PIERRE LE PETITCORPS LE CHOCOLATIER BRETON , Macarons & Chocolats , GALETTE *SAINT GUIREC* , MACARONS & CHOCOLATS , PATATES DE ST MALO , MENU TOUT HOMARD BRETON , LE CHOCOLATIER BRETON ESCALE GOURMANDE


Pierre LE PETITCORPS - 15, rue de l'Eglise, 22500 PAIMPOL - France


Pierre LE PETITCORPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Confitures.