Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vins Dynamiques
M. Pierre Le Lay

Numéro de dépôt :
4201072
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
Vins Dynamiques de Pierre Le Lay

Présentation de la marque Vins Dynamiques

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par monsieur Pierre Le Lay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vins Dynamiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Pierre Le Lay domicilié(e) 5 Avenue du Cèdre Bleu - 44800 - Saint Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Le Lay domicilié(e) 5 Avenue du Cèdre Bleu - 44800 - Saint Herblain - France.

La marque Vins Dynamiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins Dynamiques arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.


M. Pierre Le Lay - 5 Avenue du Cèdre Bleu - 44800 - Saint Herblain - France


M. Pierre Le Lay - 5 Avenue du Cèdre Bleu - 44800 - Saint Herblain - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.