Déposée le 18 octobre 2002 par Pierre LE GOUEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OZATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est Pierre LE GOUEZ domicilié(e) 48 allée Pierre Brossolette, ,93320 Les-Pavillons-sous-Bois - 93320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary,75015 Paris - 75015 - France.
La marque OZATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre LE GOUEZ - 48 allée Pierre Brossolette, ,93320 Les-Pavillons-sous-Bois - 93320 - France
Salomé Lachat Avocat à la Cour - 70 rue Fondary,75015 Paris - 75015 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Inscription le 7 mai 2003 - Concession de licence n°370532 - Publication au BOPI 2003-05-07
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408297 - Publication au BOPI 2005-02-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collants) destinés à l'industrie ; décolorants à usage industriel ; matières à dépolir ; préparations enzymatiques à usage industriel. Couleurs, vernis, laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes ; produits pour la protection des métaux, des matériaux ; produits antigrafittis. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Lingettes de nettoyage, torchons, chiffons, tampons de nettoyage. Entretien, nettoyage et réparation d'édifices (surfaces extérieures) , de bâtiments (surfaces intérieurs) , de locaux, sols, surfaces de voiries, voitures, véhicules ; nettoyage de graffitis et traitement préventif antigraffiti.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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