Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZASOL M
Monsieur Pierre LE GOUEZ

Numéro de dépôt :
4548291
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
OZASOL M de Pierre LE GOUEZ

Présentation de la marque OZASOL M

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par monsieur Pierre LE GOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OZASOL M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Pierre LE GOUEZ domicilié(e) 48 Allée Pierre Brossolette - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL A.SEBAG AVOCATS, Madame Alexia SEBAG domicilié(e) 88 Bis Boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS - France.

La marque OZASOL M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZASOL M arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

Pierre LE GOUEZ a également déposé les autres marques suivantes : OZATEX , KERSYSTÈME , TEOSOL , TEONET , TEOS


Monsieur Pierre LE GOUEZ - 48 Allée Pierre Brossolette - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


SELARL A.SEBAG AVOCATS, Madame Alexia SEBAG - 88 Bis Boulevard de Port Royal - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766371 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Inscription le 12 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780351 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-12

Produits chimiques destinés à la fabrication des produits liquides de protection minéralisant pour les sols calcaires ; Adhésifs (matières collantes) destinés à la fabrication des produits liquides de protection minéralisant pour les sols calcaires ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire utilisés dans la fabrication des produits liquides de protection minéralisant pour les sols calcaires ;

Peintures utilisées dans la fabrication des produits liquides de protection minéralisant pour les sols calcaires ; Vernis utilisés dans la fabrication des produits liquides de protection minéralisant pour les sols calcaires ;

Application de revêtements anti-graffitis; Nettoyage de graffitis; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules.