Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER SPORT
Monsieur Pierre LE DUFF

Numéro de dépôt :
3276444
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/02/2014
SUPER SPORT de Pierre LE DUFF

Présentation de la marque SUPER SPORT

Déposée le 27 février 2004 par monsieur Pierre LE DUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SUPER SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est monsieur Pierre LE DUFF domicilié(e) 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LE DUFF domicilié(e) 2 allée de la Pérrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

La marque SUPER SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER SPORT est expirée depuis le 27 février 2014.

Pierre LE DUFF a également déposé les autres marques suivantes : BOX INVEST , SUPER SPORT , CYCLISME EN BRETAGNE , TARGET IMMO , SEA & SWIM


Monsieur Pierre LE DUFF - 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


Monsieur Pierre LE DUFF - 2 allée de la Pérrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420407 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 1 juin 2006 - Gage constitué n°434763 - Publication au BOPI 2006-06-01

Inscription le 13 décembre 2006 - Gage constitué n°445367 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Cycles. Bicycles, Bicyclettes. Bandages pour cycles, béquilles de cycles, cadres de cycles, chambres à air pour cycles, freins de cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, garde-boue, boyaux pour cycles, avertisseurs sonores pour cycles, engrenages de cycles, pneumatiques de cycles, pédales de cycles, rayons de cycles, roues de cycles. Sacs d'alpiniste. Sacs de campeurs. Selles pour chevaux. Housses de selles pour chevaux. Sacs de plage. Sacs de voyage. Sac à dos. Articles de sellerie. Tentes, cordes, duvets (plumes), fibres textiles, voiles [gréement]. Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, sandales de bain, bas, body (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussettes, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, costumes, couvre-oreilles, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, dessous (sous-vêtements), foulards, gants (habillement), soutiens-gorge, souliers de gymnastique, articles d'habillement, habits, jerseys (vêtements), jupes, jupons, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, Parkas, pull-overs, vestes de pêcheurs, sandales, semelles, semelles intérieures, slips, souliers, souliers de sport, tee-shirts, uniformes, vestes, écharpes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, notamment : chambres à air pour ballon de jeu, amorces artificielles pour la pêche, jeux d'anneau, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, armes d'escrime, balles de jeu, balles de tennis, ballons de jeu, gants de base-ball, bicyclettes fixes d'entraînement, billes pour jeux, blocs de départ (pour le sport), body boards, boules de jeu, gants de boxe, boyaux de raquettes, cannes de golf, cannes à pêche, ceintures d'haltérophilie (article de sport), cibles, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, appareil de culture physique, appareil pour le culturisme, disques pour le sport, engins pour exercices corporels, gants d'escrime, masques d'escrime, gants (accessoires de jeux), appareils de gymnastique, haltères, hameçons, harnais pour planche à voile, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, piscine (articles de jeu), planches à roulette, planches à voile, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), raquettes, skis, skis pour le surfing, tables de billard, tables pour tennis de table, trottinettes. Bracelets de montres, chronomètres, instruments chronométriques, horloges électriques, montres, boîtiers de montres. Boussoles, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, gilets de natation, gilets de sauvetage, jumelles [optique], articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes de sport, masques de plongée, mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction], appareils respiratoires pour la nage subaquatique, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, ceintures et gilets de natation casques de protection pour le sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].