Marque expirée - Marque en non vigueur

shelltone
pierre lavagne

Numéro de dépôt :
3461696
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/11/2016
shelltone de pierre lavagne

Présentation de la marque shelltone

Déposée le 9 novembre 2006 par pierre lavagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « shelltone »

Le déposant est pierre lavagne domicilié(e) 3 rue alexis maneyrol,44210 PORNIC,France - 44210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre lavagne domicilié(e) 3 rue alexis maneyrol,44210 PORNIC,France - 44210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 15 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque shelltone est expirée depuis le 9 novembre 2016.


pierre lavagne - 3 rue alexis maneyrol,44210 PORNIC,France - 44210 - France


pierre lavagne - 3 rue alexis maneyrol,44210 PORNIC,France - 44210 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 15 octobre 2007 - Concession de licence n°462524 - Publication au BOPI 2007-10-15

Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468318 - Publication au BOPI 2008-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.