Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BLACK HEART
Numéro de dépôt :
1598397
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque BLACK HEART
Déposée le 7 juin 1990 par monsieur Pierre LAVAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BLACK HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BLACK HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK HEART est expirée depuis le 7 juin 2000.
Pierre LAVAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49