Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS ON-LINE
Monsieur Pierre-Laurent DUSSART

Numéro de dépôt :
3007388
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010
SPORTS ON-LINE de Pierre-Laurent DUSSART

Présentation de la marque SPORTS ON-LINE

Déposée le 9 février 2000 par monsieur Pierre-Laurent DUSSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTS ON-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est monsieur Pierre-Laurent DUSSART domicilié(e) Demeurant 7 avenue de Lamballe, 75016 PARIS, Agissant pour le compte de la société SPORTS ON-LINE, S.A.S. en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLOUZ-SIMONET-GARCIA & Associés Avocats - France.

La marque SPORTS ON-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS ON-LINE est expirée depuis le 9 février 2010.

Pierre-Laurent DUSSART a également déposé les autres marques suivantes : VELO LE MONDE DU VELO , LE MONDE DU GOLF , LE MONDE DU RUGBY LES SPECIALISTES , THE MOSQUITO KILLER COMPAGNY , LE MONDE DES CROISIERES , NORDIQUE LE MAGAZINE , LES CAHIERS DE L IMMOBILIER , MINILODGE GREEN BUNGALOWS , LE MONDE DU FOOT ORIENTAL LE MAGAZINE DU FOOTBALL ORIENTAL , VANILLA GIRLS


Monsieur Pierre-Laurent DUSSART - Demeurant 7 avenue de Lamballe, 75016 PARIS, Agissant pour le compte de la société SPORTS ON-LINE, S.A.S. en formation - France


ILLOUZ-SIMONET-GARCIA & Associés Avocats - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet partiel n°375640 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique à l'exception des tapis, balles de jeu, ballons de jeu. Publicité, services de publicité et location d'espaces par tous moyens, en particulier de téléinformatique et par réseaux internationaux comme Internet, par réseaux câblés, par vidéographies interactives et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de transmission d'informations par tous moyens de téléinformatique et notamment par réseaux internationaux comme Internet, par réseaux câblés, par vidéographies interactives et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques et notamment vidéophones, visiophones et vidéoconférences, expéditions, transmissions de dépêches et d'informations, diffusion de programmes télévisés ou multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usages interactifs ou non, services de messagerie électronique, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers), ou transmissions en vue d'obtenir des données contenues dans des banques de données. Organisation de voyages, réservation de places de voyages, distribution de revues et journaux. Activité sportives et culturelles, édition de livres, de revues, de journaux, production réalisation et distribution de spectacles de manifestations sportives d'émissions audiovisuelles et de films dans ces domaines, montage de bandes vidéo, agence pour sportifs et artistes, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de loteries, réservation de places de spectacles et de manifestations sportives, services d'édition sur tous supports dans ces domaines, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.