Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WEPAY
Pierre Larivière
Raphaël Compagnion

Numéro de dépôt :
3837912
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
WEPAY de Pierre Larivière

Présentation de la marque WEPAY

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par Pierre Larivière et Raphaël Compagnion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WEPAY »

Les déposants sont Pierre Larivière domicilié(e) 10 Rue Coquillière - 75001 - Paris - France et Raphaël Compagnion domicilié(e) 1 rue bailleul - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael Compagnion domicilié(e) 1 Rue Bailleul - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pierre Larivière a également déposé les autres marques suivantes : Bankeez


Pierre Larivière - 10 Rue Coquillière - 75001 - Paris - France

Raphaël Compagnion - 1 rue bailleul - 75001 - Paris - France


Raphael Compagnion - 1 Rue Bailleul - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°570968 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour traitement de paiements électroniques et transfert de fonds de et vers des tiers ; bases de données informatiques ; banques de données informatiques ; logiciels pour stocker et récupérer les bases de données ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de marketing. ;

Services financiers, à savoir transfert de fonds et achat de produits et services proposés par des tiers, tous via des réseaux électroniques de communication ; compensation et conciliation de transactions financières via des réseaux électroniques de communication ; opérations de compensation ; fourniture d'une large variété de services de paiement et financiers. Services financiers, à savoir, réalisation de dons, tous via des réseaux électroniques de communication ; change (devises) ; opérations bancaires par téléphone ; transferts électroniques de fonds ; opérations bancaires en ligne, opérations bancaires par téléphone ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; services de paiement en ligne ou par cartes bancaires. Services de cartes de paiement et de cartes de crédit. Emission de chèques, de cartes de paiement ou de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; collecte de fonds et de dons ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; transactions financières. Gestion de capitaux ; gestion financière. ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet). Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiaux (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiaux (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conception de systèmes informatiques ; constitution (élaboration), réalisation (conception) de banques de données et de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Collecte et archivage sécurisé de données et de documents.