Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Lannier
/
TOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO
Pierre Lannier SARL

Numéro de dépôt :
92444913
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2002

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 7 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Lannier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Lannier domicilié(e) 16, Route de Dossenheim, 67330 ERNOLSHEIM-LES-SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 422 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Lannier - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 7 décembre 2002.

Pierre Lannier a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE LANNIER , HESTIA , PICOTI , LE TEMPS DE L'AMOUR , STRUCTURA , CRAZY WATCH , J U K E B O X , CARAMBAR , MODE WATCH , WEST SIDE


Pierre Lannier SARL - 16, Route de Dossenheim, 67330 ERNOLSHEIM-LES-SAVERNE - France - SIREN 351422258


Pierre Lannier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Montres et articles d'horlogerie Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].