Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EFFET MER
Numéro de dépôt :
1533370
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/1999
Présentation de la marque EFFET MER
Déposée le 24 mai 1989 par Pierre-Landry GUERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EFFET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFET MER est expirée depuis le 24 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47