Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'ENTREPR?SES
Pierre LACROIX

Numéro de dépôt :
3296300
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
CAP\'ENTREPR?SES de Pierre LACROIX

Présentation de la marque CAP'ENTREPR?SES

Déposée le 3 juin 2004 par Pierre LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'ENTREPR?SES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Pierre LACROIX domicilié(e) 65 rue Rosa Luxembourg,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LACROIX CAP'ENTREPR?SES domicilié(e) 65 rue Rosa Luxembourg,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque CAP'ENTREPR?SES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'ENTREPR?SES est expirée depuis le 3 juin 2014.


Pierre LACROIX - 65 rue Rosa Luxembourg,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Pierre LACROIX CAP'ENTREPR?SES - 65 rue Rosa Luxembourg,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Organisation de manifestations à caractère sportif ou festif.