Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PIERRE LACAZE
/
HOME DESIGN +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME DESIGN +
M. PIERRE LACAZE

Numéro de dépôt :
3874798
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
HOME DESIGN + de PIERRE LACAZE

Présentation de la marque HOME DESIGN +

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur PIERRE LACAZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOME DESIGN + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur PIERRE LACAZE domicilié(e) 6 RUE DE BOUGAINVILLE - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE LACAZE domicilié(e) 6 RUE DE BOUGAINVILLE - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France.

La marque HOME DESIGN + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME DESIGN + est expirée depuis le 18 novembre 2021.


M. PIERRE LACAZE - 6 RUE DE BOUGAINVILLE - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France


M. PIERRE LACAZE - 6 RUE DE BOUGAINVILLE - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).