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Marques déposées par monsieur Pierre Kergall
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1000 cépages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1000 cépages
M. Pierre Kergall

Numéro de dépôt :
3892489
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
1000 cépages de Pierre Kergall

Présentation de la marque 1000 cépages

Déposée le 27 janvier 2012 par monsieur Pierre Kergall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 1000 cépages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Pierre Kergall domicilié(e) 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Kergall domicilié(e) 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France.

La marque 1000 cépages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1000 cépages est expirée depuis le 27 janvier 2022.

Pierre Kergall a également déposé les autres marques suivantes : Vins21 , Vin21


M. Pierre Kergall - 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France


M. Pierre Kergall - 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires.