Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SIOUX
Numéro de dépôt :
934396
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque LE SIOUX
Déposée le 22 septembre 1975 par Pierre Kaeuffer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « LE SIOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SIOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SIOUX est expirée depuis le 22 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481