M. Pierre-Jean VITOUX, Agissant pour le compte de la société "SEC IT Solutions" en cours de formation M. Pascal MONTEL, Agissant pour le compte de la société "SEC IT Solutions" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4299002
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
Présentation de la marque SEC IT Solutions
Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par monsieur Pierre-Jean VITOUX et monsieur Pascal MONTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEC IT Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Les déposants sont monsieur Pierre-Jean VITOUX domicilié(e) 810 Chemin de Saint-Jean de Malte - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et monsieur Pascal MONTEL domicilié(e) 810 Chemin de Saint-Jean de Malte - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Jean VITOUX domicilié(e) 45 CHEMIN Du champ de Manoeuvre - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque SEC IT Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEC IT Solutions arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.
M. Pierre-Jean VITOUX, Agissant pour le compte de la société "SEC IT Solutions" en cours de formation - 810 Chemin de Saint-Jean de Malte - 13290 - AIX EN PROVENCE - France
M. Pascal MONTEL, Agissant pour le compte de la société "SEC IT Solutions" en cours de formation - 810 Chemin de Saint-Jean de Malte - 13290 - AIX EN PROVENCE - France
M. Pierre Jean VITOUX - 45 CHEMIN Du champ de Manoeuvre - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
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