Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PACTE DES LOUPS
M. Pierre Jean LARRAQUÉ

Numéro de dépôt :
4034713
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
LE PACTE DES LOUPS de Pierre Jean LARRAQUÉ

Présentation de la marque LE PACTE DES LOUPS

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par monsieur Pierre Jean LARRAQUÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PACTE DES LOUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Pierre Jean LARRAQUÉ domicilié(e) 74 route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Jean LARRAQUÉ domicilié(e) 74 route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

La marque LE PACTE DES LOUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACTE DES LOUPS est expirée depuis le 24 septembre 2023.

Pierre Jean LARRAQUÉ a également déposé les autres marques suivantes : LE FIEF DES ORMES , Rosé Glaçons , RESERVE DE LA DUCHESSE , SEXY DOUCEUR , LA FLEUR FAUBERT , Haussmann , Les Petits Récoltants , La conscience environnementale , CHARLES HAUSSMANN , MON VIN PRET A BOIRE


M. Pierre Jean LARRAQUÉ - 74 route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


M. Pierre Jean LARRAQUÉ - 74 route de Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.