Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pierre Jean Larraqué
/
HAUSSMANN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUSSMANN
Pierre Jean Larraqué

Numéro de dépôt :
4292920
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2026
HAUSSMANN de Pierre Jean Larraqué

Présentation de la marque HAUSSMANN

Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par Pierre Jean Larraqué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est Pierre Jean Larraqué domicilié(e) 74 route Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Jean Larraqué domicilié(e) 74 route Loustaouvieil - 33160 - Saint Aubin de Médoc - France.

La marque HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUSSMANN arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

Pierre Jean Larraqué a également déposé les autres marques suivantes : LE FIEF DES ORMES , Rosé Glaçons , RESERVE DE LA DUCHESSE , SEXY DOUCEUR , LA FLEUR FAUBERT , Haussmann , Les Petits Récoltants , La conscience environnementale , CHARLES HAUSSMANN , MON VIN PRET A BOIRE


Pierre Jean Larraqué - 74 route Loustaouvieil - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


Pierre Jean Larraqué - 74 route Loustaouvieil - 33160 - Saint Aubin de Médoc - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724400 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724842 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux  ; statues en métaux précieux  ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; caractères d'imprimerie  ; clichés  ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier  ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.