Haussmann 19ème Siècle
Présentation de la marque Haussmann 19ème Siècle
Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par monsieur Pierre Jean LARRAQUÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haussmann 19ème Siècle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Haussmann 19ème Siècle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haussmann 19ème Siècle arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.
Pierre Jean LARRAQUÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33