Marque enregistrée - Marque en non vigueur

START DIESEL
Monsieur Pierre-Jean FLAURAUD

Numéro de dépôt :
94527355
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque START DIESEL

Déposée le 27 juin 1994 par monsieur Pierre-Jean FLAURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « START DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est monsieur Pierre-Jean FLAURAUD domicilié(e) Avenue Gambetta Résidence "Saint-Eloi", 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PAMART FIDAL - France.

La marque START DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque START DIESEL est expirée depuis le 27 juin 2004.

Pierre-Jean FLAURAUD a également déposé les autres marques suivantes : START GLISS , PRIMAUTO


Monsieur Pierre-Jean FLAURAUD - Avenue Gambetta Résidence "Saint-Eloi", 15000 AURILLAC - France


Michel PAMART FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Bougies préchauffage, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.