Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVRA
pierre jean colombier

Numéro de dépôt :
3809023
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2021
CHANVRA de pierre jean colombier

Présentation de la marque CHANVRA

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par pierre jean colombier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANVRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est pierre jean colombier domicilié(e) rozier 69420 ampuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre jean colombier domicilié(e) rozier 69420 ampuis - France.

La marque CHANVRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVRA est expirée depuis le 23 février 2021.

pierre jean colombier a également déposé les autres marques suivantes : omegamax


pierre jean colombier - rozier 69420 ampuis - France


pierre jean colombier - rozier 69420 ampuis - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.