Marque expirée - Marque en non vigueur

PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS
Pierre-Jean Calmels

Numéro de dépôt :
3504618
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017
PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS de Pierre-Jean Calmels

Présentation de la marque PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS

Déposée le 4 juin 2007 par Pierre-Jean Calmels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS »

Le déposant est Pierre-Jean Calmels domicilié(e) 46 bis rue Victor Hugo,33185 LE HAILLAN - 33185 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Jean Calmels domicilié(e) 46 bis rue Victor Hugo,33185 LE HAILLAN - 33185 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE JEAN CALMELS DU PAYS DES TERROIRS GOURMANDS est expirée depuis le 4 juin 2017.


Pierre-Jean Calmels - 46 bis rue Victor Hugo,33185 LE HAILLAN - 33185 - France


Pierre-Jean Calmels - 46 bis rue Victor Hugo,33185 LE HAILLAN - 33185 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous les produits précités étant de fabrication artisanale.