Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBOSTASE
M. Pierre Jean BOURASSET

Numéro de dépôt :
1396208
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1997

Présentation de la marque SEBOSTASE

Déposée le 27 février 1987 par monsieur Pierre Jean BOURASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBOSTASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre Jean BOURASSET domicilié(e) 66, rue La Fayette, PARIS.de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SEBOSTASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBOSTASE est expirée depuis le 27 février 1997.

Pierre Jean BOURASSET a également déposé les autres marques suivantes : COLIOMEGA , FINIGRIP , BLEUENE , SEBOSTASE , FRESCOIDS , NORMORENOL , CIDALGINE L. GUYOT , VETOVER , CIDALGEZER , DERMOPAX


M. Pierre Jean BOURASSET - 66, rue La Fayette, PARIS.de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements.