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Marques déposées par monsieur Pierre-Jean BEREZIAT
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DOMAINE DE LA TOUR JOLIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TOUR JOLIE
Monsieur Pierre-Jean BEREZIAT

Numéro de dépôt :
4409898
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
DOMAINE DE LA TOUR JOLIE de Pierre-Jean BEREZIAT

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR JOLIE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par monsieur Pierre-Jean BEREZIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR JOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre-Jean BEREZIAT domicilié(e) 1016 route de Briante - 69220 - SAINT-LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Jean BEREZIAT domicilié(e) 1016 route de Briante - 69220 - SAINT-LAGER - France.

La marque DOMAINE DE LA TOUR JOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR JOLIE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

Pierre-Jean BEREZIAT a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE DE DURETTE


Monsieur Pierre-Jean BEREZIAT - 1016 route de Briante - 69220 - SAINT-LAGER - France


Monsieur Pierre-Jean BEREZIAT - 1016 route de Briante - 69220 - SAINT-LAGER - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.