Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTFOUND
M. Pierre-Jean BELLAVOINE

Numéro de dépôt :
4355108
Date de dépôt :
17/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2027
ARTFOUND de Pierre-Jean BELLAVOINE

Présentation de la marque ARTFOUND

Déposée par voie électronique le 17 avril 2017 par monsieur Pierre-Jean BELLAVOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTFOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur Pierre-Jean BELLAVOINE domicilié(e) 17 b rue La BOETIE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Jean BELLAVOINE domicilié(e) 17 RUE La BOETIE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARTFOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTFOUND arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

Pierre-Jean BELLAVOINE a également déposé les autres marques suivantes : SHOOTER , MONART , IGY


M. Pierre-Jean BELLAVOINE - 17 b rue La BOETIE - 75008 - PARIS - France


M. Pierre-Jean BELLAVOINE - 17 RUE La BOETIE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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