Marque expirée - Marque en non vigueur

DIABETE CHOCO
Pierre JAUBERT

Numéro de dépôt :
3661130
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2019
DIABETE CHOCO de Pierre JAUBERT

Présentation de la marque DIABETE CHOCO

Déposée par voie électronique le 30 juin 2009 par Pierre JAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIABETE CHOCO »

Le déposant est Pierre JAUBERT domicilié(e) 1361 Chemin Bel Amant - 83340 - LE LUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre JAUBERT domicilié(e) 1361 Chemin Bel Amant - 83340 - LE LUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABETE CHOCO est expirée depuis le 30 juin 2019.


Pierre JAUBERT - 1361 Chemin Bel Amant - 83340 - LE LUC - France


Pierre JAUBERT - 1361 Chemin Bel Amant - 83340 - LE LUC - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Biscuiterie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.