Déposée le 13 juin 2006 par Pierre JANNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « instan'fusion »
Le déposant est Pierre JANNOT domicilié(e) 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre JANNOT domicilié(e) 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque instan'fusion est expirée depuis le 13 juin 2016.
Pierre JANNOT a également déposé les autres marques suivantes : d'autan plus
Pierre JANNOT - 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France
Pierre JANNOT - 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;Glaces comestibles ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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